Jean-Paul Boheme


De: Jean-Paul Bohème
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000050310651(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202406/10/2024
De: Jean-Paul BOHEME
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes"
JORFTEXT000050310638(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202406/10/2024
De: Jean-Paul Bohème
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000050310629(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202406/10/2024
De: Jean-Paul Bohème
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000050310616(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 202406/10/2024
De: Jean-Paul BOHEME
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre de la santé et de l'accès aux soins, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'accès aux soins"
JORFTEXT000050278387(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 202428/09/2024
De: Jean-Paul BOHEME
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et de l'emploi"
JORFTEXT000050269731(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202427/09/2024
De: Jean-Paul BOHEME
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes"
JORFTEXT000050259297(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 202426/09/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enfance, de la jeunesse et des familles"
JORFTEXT000049273572(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 202414/03/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé et de la prévention, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé et de la prévention"
JORFTEXT000049273566(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 202414/03/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre chargée des personnes âgées et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée des personnes âgées et des personnes handicapées"
JORFTEXT000049273560(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 202414/03/2024
De: Jean-Paul Bohème
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000049025750(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 202426/01/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de la santé et des solidarités"
JORFTEXT000049025746(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 202426/01/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre de la santé et de la prévention, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la prévention"
JORFTEXT000048880975(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 202409/01/2024
De: Jean-Paul Bohème
adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000048880969(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 202409/01/2024
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre des solidarités et des familles, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités et des familles"
JORFTEXT000048385793(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 202311/11/2023
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la prévention, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la prévention"
JORFTEXT000048385771(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 202311/11/2023
De: Jean-Paul BOHEME
attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur, responsable de la division des cabinets
Objet:
au nom du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion"
JORFTEXT000048385498(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 202311/11/2023
De: Jean-Paul Bohème
chef du département des moyens des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000048055544(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 202309/09/2023
De: Jean-Paul Bohème
chef du département des moyens des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000048053028(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202308/09/2023
De: Jean-Paul Bohème
chef du département des moyens des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000047524353(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202306/05/2023
De: Jean-Paul Bohème
chef du département des moyens des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000047521149(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 202305/05/2023
De: Jean-Paul Bohème
chef du département des moyens des cabinets
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000047128817(source JORF)
délégation de signature
14 Février 202314/02/2023
De: Jean-Paul Bohème
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000046061966(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 202220/07/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000046056935(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 202219/07/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000045895828(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 202211/06/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000045895818(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 202211/06/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000045892465(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 202210/06/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000045668865(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 202227/04/2022
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000043764089(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202107/07/2021
De: Jean-Paul Bohème
attaché hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000043268590(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 202120/03/2021
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
SSAR2030420A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 202015/11/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
SSAR2030371A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
SSAR2030371A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
SSAR2030319A(source BOSanté)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
SSAR2030319A(source BOSanté)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000039304333(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201901/11/2019
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000038670873(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Jean-Paul BOHEME
division des cabinets – chef du département des moyens
Objet:
La commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
SSAR1930082A(source BOSanté)
composition
15 Avril 201915/04/2019
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000037629940(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 201822/11/2018
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000036813199(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 201819/04/2018
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000034891039(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Bohême (Jean-Paul, Lionel)
chef du département des moyens des cabinets au sein de la division des cabinets des ministères sociaux ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Jean-Paul Bohème
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000032260452(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 201620/03/2016
De: Jean-Paul Bohème
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
JORFTEXT000031276483(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201507/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.